Voici un exemple concret d'un cas traité par des tribunaux rabbiniques, afin d'apprendre à voir et assimiler peu à peu le "Daat Torah", le fait d'avoir un esprit et une réfléxion de plus en plus en accord avec la Torah.

Cas :

Mendel qui organise un pessah cacher en Grèce, achète tous les produits alimentaires et les fait transiter jusqu’à l’hôtel. Il demande à son boucher, Ariel, de lui vendre 40 cartons de volaille et 5 de foie le tout pour un total de 4000 euros.

C’est Ariel qui doit s’occuper de faire parvenir la marchandise au port. Mendel a bien mis en garde Ariel de vérifier tout car lui ne pourra le faire et il est d’accord. Une fois arrivée, la marchandise ne correspond pas à ce qu’il a commandé. Il a reçu 5 cartons de volaille et 40 de foie. Il en a avisé immédiatement Ariel qui lui dit qu'apparemment il a du mal faire la commande.

Il lui demande donc d’utiliser ce dont il aura besoin de foie, et de lui rendre le reste. Mendel rétorque qu’il ne peut lui rendre le foie car le fret couterait plus cher que sa valeur, et d’autre part il réclame à Ariel 1000 euros qui lui sont nécessaires pour une commande supplémentaire de volaille en urgence, donc par avion.

Psak et explications :

Selon le Choulkhan Aroukh (232, 21) si quelqu’un vend une marchandise et que l’acheteur lui a fait savoir qu’il allait la transporter loin afin de la vendre et qu’elle s’avère être défectueuse, il devra lui rendre son argent et s’occuper lui-même de ramener sa marchandise. Mais s’il savait qu’elle était défectueuse il devra aussi lui rembourser ses frais de transport.

On aurait donc du, en principe, exempter Ariel de payer les frais supplémentaires. Mais il faut savoir que dans son cas, puisqu'il y a une négligence de sa part, et qu'il a donné l'ordre au transitaire de prendre la marchandise, il devient ainsi responsable au même titre que s'il avait été au courant de l'erreur (téchouvot Rabbi Akiva Eiguer , A 134 et Roch 104) .

Ariel devra donc ramener le foie à ses frais et rembourser à Mendel les frais de transport des cartons de foie qu’il a rajouté.

Quant aux 1000 euros de transport qu'il lui a infligé par sa négligence, il faut savoir que le Talmud (Baba Métsia 73b) établit qu’un envoyé qui n’a pas acheté, par négligence, une marchandise censée rapporter des bénéfices sûrs à son envoyeur, (voir à ce sujet une controverse entre Hatam Sofer 178 et Hazon Ich Baba Kama 22 concernant à quel point le profit doit être assuré) doit dédommager l’envoyeur qui comptait sur lui en lui donnant la même marchandise au prix espéré.

Cette règle est vraie pour tous les cas où quelqu'un comptait sur une personne pour un profit quelconque et qu'il ne remplit pas sa promesse et non seulement dans un contrat employé/employeur  (Ritba Baba métsia id. ainsi que Malbouché Yom Tov Hochen michpat 67).

Dans notre cas, il est évident que Mendel perd sa bonne renommée et ne pourrait exiger le même prix s’il ne sert pas à ses clients ce qu’il a promis, à savoir un certain standing auquel il les a habitués. Ariel en ne livrant pas la volaille occasionne donc une perte qu’il doit couvrir, à savoir 1000 euros nécessaires pour le transport de la volaille supplémentaire.

Rav Reouven Cohen
 

Cette rubrique propose de vous faire partager des cas traités, couramment ou non, dans les baté-din. L’unique but est de faire prendre conscience de la possibilité que donne la Torah de régler n’importe quel conflit financier selon des logiques très réglementées. Nous vous recommandons donc de ne pas tirer de conclusions personnelles de ces enseignements, car un détail et une parole peuvent changer toute l’issue du psak-din.
 

Bet-Din francophone "Michpat Chalom"
sous la direction du Rav Baroukh Chraga est actif à Jerusalem, Nathania et Ashdod
Dayanim : Rav Réouven Cohen, Rav Itshak Bellahsen, Rav Yossef Chaynin, Rav Dov Rozman, Rav Yehouda Levy et Rav Ellia Yafé.
www.Michpat-Chalom.com