Bonjour,
Si je suis un emprunteur (Choel) et qu’il y a un tremblement de terre dans une zone où il n’est pas censé y avoir un tremblement de terre et que la voiture que j’ai emprunté est inutilisable à la suite de ça, est-ce que je dois rembourser au prêteur la valeur de sa voiture ou je suis dispensé ?
Possible d’avoir des sources du Talmud et de la Halakha.
Merci.
Bonjour,
Le Choel doit payer en cas de perte, dégâts, etc. même s'il s'agit d'un cas de force majeure [Oness]. Choul'han 'Aroukh - 'Hochen Michpat, chapitre 340, Halakha 1-3.
Le tremblement de terre, bien qu'étant un vrai cas de force majeure est, vraisemblablement, considéré Oness. Dans votre cas, le Choel devrait, donc, rembourser la voiture ou les dégâts causés [ce qui est assez "étonnant", mais à présent nous n'avons pas encore une preuve du contraire].
Avant d'écrire la réponse qui précède, nous avions écrit ce qui suit :
Voici quelques idées ne permettant pas encore de trancher [car il faut écouter le propriétaire de la voiture] mais assez suffisantes pour deviner la direction à prendre.
1. Lisez le Sma', passage 1 et Chakh, passage 1 sur Choul'han 'Aroukh - 'Hochen Michpat, chapitre 340 ainsi que 'Arokh Hachoul'han - 'Hochen Michpat, chapitre 340, Halakha 4-5.
2. Il est vrai que le Choel doit payer en cas de mort de l'animal [car Savar Vékibel = il accepte un tel Oness]. Choul'han 'Aroukh - 'Hochen Michpat, chapitre 340, Halakha 1 et 3.
Mais :
Un tel cas de tremblement de terre est considéré Davar Pélé Vééno Chakhia'h [chose vraiment exceptionnelle et très peu fréquente]. Il serait étonnant qu'un Choel accepte un tel cas de force majeure. Je n'ai pas trouvé de références explicites à ce sujet. Semblant de preuve dans : Talmud Guitin 73a, Choul'han 'Aroukh - 'Hochen Michpat, chapitre 225, Halakha 3 [lisez toute la Halakha jusqu'à la fin], Kovets Chiourim, passage 17 sur Pessa'him.
3. Dans Pit'hé 'Hochen [Pikadon, Chééla, Chli'hout] édition 5774, chapitre 2, fin de la note 31, Rav Ya'acov Yésha'ya Bloy semble dire que le Choel accepte de payer même dans un cas de Oness Chééno Matsouy [très peu fréquent].
Cependant, il semble qu'un tremblement de terre est bien plus exceptionnel qu'un Oness Chééno Matsouy.
4. Un cas plus ou moins similaire au vôtre est mentionné dans les Posskim : un Choel [emprunteur] a emprunté une voiture. Lorsqu'il était au volant, il fut frappé d'un arrêt cardiaque; suite à quoi, la voiture devint inutilisable. Pour les détails permettant de comparer à votre cas : Michpat Ha'hochène, Hilkhot Chomrim, pages 35-36 et notes 53-56.
5. Il est à noter que d'après certains Posskim, l'emprunteur n'est pas soumis à l'obligation d'un remboursement, en cas de Oness, si l'objet a été emprunté pour faire une Mitsva. Rabbi 'Akiva Eigger sur Choul'han 'Aroukh - 'Hochen Michpat, chapitre 340, Halakha 1, Pit'hé 'Hochen [Pikadon, Chééla, Chli'hout] édition 5774, chapitre 9, Halakha 20.
Nous sommes à votre disposition, Bé’ézrat Hachem, pour toute question supplémentaire.
Qu’Hachem vous protège et vous bénisse.
