Chalom Rav,
Est-il permis de profiter du renom d'une marque pour l'utiliser à des fins personnelles / commerciales ?
Par exemple : j'utilise le [re]nom d'une marque « XYZ » pour ma propre marque que je voudrais appeler « XYZshop » pour mon magasin. Est-il permis de faire cela ?
Si la réponse est non, est-il permis de profiter et d'acheter des produits du magasin « XYZshop » (pour reprendre l'exemple cité), malgré le fait que les propriétaires se soient servis du renom d'une marque qui ne leur appartient pas ?
D'avance, merci beaucoup pour votre réponse.
Kol Touv.
Bonjour,
Dans la législation ainsi que dans la Halakha, il y a de très nombreux détails à ce sujet. Dans bien des cas, il est interdit d'utiliser une appellation / marque risquant de faire croire au client qu'il s'agit de la firme "originale". Il faut donc, se tourner vers un juriste ou tout autre professionnel spécialisé en droit des marques.
Tant que les choses n'ont pas été précisément clarifiées, il n'est pas possible de répondre par l'affirmative à vos deux questions.
Nous sommes à votre disposition, Bé’ézrat Hachem, pour toute question supplémentaire.
Qu’Hachem vous protège et vous bénisse.
