Bonjour Rav,
Un ami m'a contacté pour réaliser un produit dont il avait eu l'idée. Ce service implique un concept déjà bien répandu, mais en lui appliquant un contenu et ciblant un public juif (ce qui est nouveau dans une certaine mesure).
Important : Le service en tant que produit n'est pas brevetable, car le concept et la technologie qui s'y rattachent existent déjà.
Malheureusement, notre association s'acheva avant même de commencer. Pour ma part, j'ai réalisé tout le travail qui reste ma propriété (puisqu'il s'agit de divers fichiers que j'ai créés). J'ai pensé relancer le projet en solo en modifiant le mode d’accès à l'information (de manière encore plus performante que l’idée originale), mais avec le même contenu et public cible.
Ma question : si je modifie la technique d’accès à l'information, ai-je le droit de me servir de l’idée de départ ? Est-ce suffisant pour en faire une idée "nouvelle" ? Mon ancien partenaire clame évidemment qu'il est propriétaire de l’idée et m'a même menacé si je venais à l'utiliser... Qu'en est-il ?
Sachant que, légalement parlant, une idée en elle-même n'a aucune valeur à moins d’être concrétisée en produit, quelle personne est en mesure de revendiquer l'idée en question selon la Torah ?
Merci.
Bonjour,
Vous posez ici une question d'une importance majeure. La réponse est la suivante :
Peut-on considérer une idée comme une création existante et affirmer qu'elle puisse appartenir à son auteur ou à une autre personne ? Ce sujet fait l'objet d'un très grand débat parmi les décisionnaires.
D'après certains, l'idée est la propriété inaliénable de son auteur. Selon d'autres, cela n’est pas si évident. Nous sommes donc en présence d'un doute de la Torah et, personnellement, je pense qu’il vaut mieux être rigoureux.
Même si l'on veut adopter l'avis des décisionnaires plus indulgents, il est évident qu'utiliser les idées de son prochain n'est pas digne d’une personne faisant des efforts pour acquérir la crainte du Ciel. A ce sujet, voir les écrits du Dayan Rabbi Yaakov Avraham Cohen, dans Emek Hamichpat, volume 4, pages 206 à 258.
Je vous conseille donc, et ce pour mériter les plus grandes bénédictions dans la Parnassa et dans la famille, d'obtenir la permission de votre ami pour développer le produit à votre manière, moyennant une somme fixe ou des pourcentages sur les bénéfices futurs.
Qu'Hachem vous protège et vous bénisse.
