Bonjour Rav,
Je suis en train d'apprendre à jouer du synthétiseur, et pour cela j'ai besoin de logiciels et de composants musicaux vendus en Israël et aux États-Unis pour des prix assez élevés.
On peut en trouver chez des particuliers pour des sommes plus raisonnables.
J'ai un ami qui a acheté un pack israélien ; en raison du prix, je n'achèterai pas ce pack.
J'aurais voulu savoir s'il a le droit de me le passer. Car la seule raison du vendeur d'interdire de retransmettre, c'est pour que les gens achètent. Mais moi je ne compte pas acheter de toute façon.
Est-ce permis ?
Bonjour,
Il est important de noter que la plupart des logiciels sont protégés par des licences d'utilisation qui déterminent les conditions dans lesquelles ils peuvent être utilisés, y compris s'ils peuvent être prêtés à d'autres personnes.
Il en est de même pour les composants musicaux.
Certaines licences autorisent le prêt à un ami, tandis que d'autres peuvent l'interdire. De nombreuses licences sont strictes quant à l'utilisation d'un logiciel sur un seul ordinateur ou par un seul utilisateur à la fois. Si une interdiction de prêt est mentionnée explicitement dans l'une des clauses du contrat de vente, il est difficile d'en faire fi.
En principe, un vendeur ne peut pas interdire de prêter l'objet acheté. La vente est un contrat par lequel le vendeur transfère la propriété d'un bien à l'acheteur. Une fois que la vente est conclue, l'acheteur devient le propriétaire du bien et peut en faire ce qu'il veut, y compris le prêter.
Cependant, il existe quelques exceptions à ce principe et le vendeur peut interdire le prêt de l'objet acheté si cela est prévu dans le contrat de vente.
Si cela est nécessaire pour protéger des droits de propriété intellectuelle, par exemple, le contrat de vente peut stipuler que "l'objet est vendu pour usage personnel uniquement" et ne peut être prêté à des tiers, n'ayant pas payé de licence.
Nous sommes à votre disposition, Bé’ézrat Hachem, pour toute question supplémentaire.
Qu’Hachem vous protège et vous bénisse.
