Bonjour Rav,
Lors d'un partenariat, comment calcule-t-on les pertes et les profits lorsque les sommes investies par les partenaires sont différentes ?
Bonjour,
Selon la Halakha, si des personnes ont apporté différents montants au fonds commun, par exemple, Réouven a donné 100, Chimon 200 et Lévi 300, et qu’ils ont fait affaire avec la totalité de la somme, les partenaires partagent le bénéfice et absorbent les pertes équitablement, selon le nombre de partenaires, et non pas proportionnellement au montant investi. La raison en est qu’aucun des partenaires n’aurait pu engager l’affaire par ses propres moyens, chacun étant dépendant de la part de l’autre. Cependant, en considérant le capital, par exemple s’ils sont associés dans une vache et vendent l’animal ou l’ont égorgé, chacun reçoit une part proportionnelle à son investissement. Dans l’exemple précédent, Réouven, Chimon et Lévi devraient diviser la valeur de la vache à proportion de 1, 2 et 3.
La règle concernant le partage des pertes et profits s’applique s’ils ont déjà fait affaire avec l’argent ou la marchandise mis en commun. Cependant, si l’argent ou la marchandise est toujours là et qu’ils ne l’ont pas utilisé dans une transaction, et qu’entre-temps, sa valeur baisse ou grimpe à cause du taux de change ou sur le marché de cette marchandise à laquelle chacun a contribué, la valeur ajoutée ou la perte est partagée à proportion de la contribution de chacun, comme si c’était sa propriété personnelle. Naturellement, s’ils ont stipulé d’autres conditions, ils doivent les suivre comme cela a été établi.
De nos jours, cette loi de la Torah est rarement appliquée puisque la pratique commerciale courante est de diviser les profits et les pertes selon le niveau d’investissement de chaque partenaire. Étant donné que c’est la norme commerciale, on suppose que chaque partenariat est établi sur cette base.
Kol Touv.
