Kvod Harav,
Je dispose d'une voiture de fonction en Israël pour laquelle tous les frais sont payés par mon employeur (essence, assurance, taxe de circulation, car wash, entretien...).
C'est un avantage en nature qui me sert principalement (environ 90%) pour les déplacements professionnels (surtout trajets maison-bureau) et accessoirement pour une minorité de déplacements privés (environ 10%).
En Israël, cet avantage en nature est estimé par l'administration fiscale par une somme précise pour chaque type de voiture, sur laquelle on est imposé. Par exemple, récemment j'avais une Toyota Corolla de 2015 qui était évaluée comme un avantage en nature de 3160 shekels par mois sur ma fiche de paie.
Doit-on payer le Ma'asser sur cet avantage en nature ?
Si oui, comment être le plus précis dans le calcul ? Peut-on considérer la somme de l'administration fiscale comme une bonne base de calcul, à laquelle on soustrait l'impôt payé ?
Merci par avance.
Chalom Ouvrakha,
Vous n'êtes pas tenu de prélever le Ma'asser sur cet avantage en nature, puisqu'il fait partie des conditions de travail qui vous sont offertes et non d'un gain d'argent.
Kol Touv.
