Bonjour,
Je souhaite vendre ma société.
Je vends 100 % des parts.
Avec l'argent que je vais recevoir j'aurais :
- Un remboursement d'un prêt personnel établi à l'ouverture de ma société pour l'ouverture de ma société a rembourser.
- Un impôt sur le revenu important à payer.
Comment dois-je calculer mon Ma'asser ?
Que D.ieu vous bénisse pour l'aide que vous apportez aux gens.
Chalom Ouvrakha,
Si le prêt en question a été fait pour l'ouverture de la société, vous pouvez le déduire de la somme sur laquelle vous donnerez le Ma'asser.
Il en est de même pour l'impôt sur le revenu, le Ma'asser sera donc calculé sur la somme qu'il vous restera en poche, comme nous l'enseigne le Choul'han Aroukh Yoré Déa 249,1, que le calcul devra se faire dans un premier temps sur le capital de nos biens, et, ensuite, exclusivement sur les gains, en d'autres termes, sur ce qui nous reste en poche tout frais déduit.
En conséquent, si vous aviez déjà prélevé le Ma'asser sur la somme de base (votre apport personnel et non un emprunt) qui vous a permis d'ouvrir la société, vous n'êtes pas tenu de le prélever de nouveau lorsque vous récupérerez cette somme en vendant la société, ça sera exclusivement sur le gain qu'il faudra prélever, comme susmentionné.
Kol Touv.
