Bonjour,
Dans le cas où une personne a fait tomber volontairement un objet d'une valeur à l'achat de 15 euros, par colère, sans avoir l'intention réelle de le casser, mais cet objet se casse.
La "victime" réclame le remboursement intégral de l'objet (15 euros), car il l'a fait tombé Bémézid (volontairement), tandis que l'endommageur estime que l'objet ne vaut pas vraiment 15 euros, car il n'est pas neuf et a déjà été utilisé pendant plusieurs années, mais est prêt a rembourser partiellement.
Quelle est la loi ?
L'endommageur doit-il rembourser intégralement l'objet du fait de son acte répréhensible, ou doit-il rembourser partiellement du fait de l'état de l'objet ?
Merci beaucoup.
Bonjour,
Apparemment, la personne [A] ayant cassé l'objet est "coupable" et doit payer. Sur ce point, [A] et le propriétaire de l'objet [B] sont d'accord.
La discussion porte uniquement sur la somme à payer.
1. Si l'objet cassé n'a plus aucune valeur, [A] doit payer 15 € même si l'objet n'était pas neuf car pour [B] l'objet n'avait jamais perdu de sa valeur et il faut remplacer / restituer ce qu'il a perdu. Exemple : un verre cassé.
2. S'il s'agit d'un objet "tellement" ancien que même pour [B] l'objet a perdu de sa valeur, [A] ne paiera que la valeur de l'objet et non 15 €. Exemple : une chemise très ancienne.
3. Si l'objet cassé est un objet dont la durée de vie est limitée - 10 ans, par exemple, la somme à payer se calculera en fonction des années restantes. Si l'objet valait 15 €, chaque année vaut 1.5 €.
'Hazon Ich, Baba Kama, chapitre 6, passage 3, Kéhilot Yaacov, Baba Kama, nouvelle édition, chapitre 39, Michepeté Hatorah, volume 1, édition 5758, réponse 24.
Il ne faut pas utiliser cette réponse pour retirer un remboursement de [A] car, au préalable, il faut écouter le propriétaire de l'objet cassé [B].
Pour toute question à ce sujet, je vous invite à me contacter par le biais du service téléphonique - Question au Rav - de Torah-Box, tous les jours, de 09h30 [heure française] à 00h30. Depuis la France, au 01.80.20.50.00. Depuis Israël, au 02.374.15.15. Tapez sur la touche 2 pour le service Question au Rav.
Qu'Hachem vous protège et vous bénisse.
